Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DU VER A SOIE
BOURGEAY-CAUSSE MICHELE

Numéro de dépôt :
3047013
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2010

Présentation de la marque LE COMPTOIR DU VER A SOIE

Déposée le 11 août 2000 par BOURGEAY-CAUSSE MICHELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COMPTOIR DU VER A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est BOURGEAY-CAUSSE MICHELE, domicilié(e) 550 chemin du Bois, 69140 RILLIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIC & NUT - France.

La marque LE COMPTOIR DU VER A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DU VER A SOIE est expirée depuis le 11 août 2010.

BOURGEAY-CAUSSE MICHELE a également déposé les autres marques suivantes : NUTRAPEA , MAGNARELLE , CERAPROSILK , SILKISS


BOURGEAY-CAUSSE MICHELE - 550 chemin du Bois, 69140 RILLIEUX - France


SIC & NUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Préparations cosmétiques pour le bain - masques de beauté - lotions capillaires - cosmétiques. Crèmes cosmétiques - lotions à usage cosmétique - lotions après-rasage - Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Savonnettes - savons désinfectant savons désodorisants. Aquarelles - objets d'art gravés lithographies - journeaux de bandes dessinnées. Pinceaux - fourniture pour le dessin - linge de table en papier - rond de table en papier - tapis de table en papier Animaux vivants - nourriture pour animaux de compagnie - arbres. Oeufs de ver à soie - vers à soie - protéines pour l'alimentation animale.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.